Déposée le 11 mai 1994 par SHINSEI SEIKI CO. LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SHINSEI SEIKI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-26 du 1 juillet 1994.
Le déposant est SHINSEI SEIKI CO. LTD. domicilié(e) 687, Kamodani-Cho Kasai-Shi HYOGO-KEN 675-24,Japon (dossier no 2264346) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS domicilié(e) 13, Chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE (dossier no 2264346) - 01210 - France.
La marque SHINSEI SEIKI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHINSEI SEIKI est expirée depuis le 11 mai 2014.
SHINSEI SEIKI CO. LTD a également déposé les autres marques suivantes : SEIKI
SHINSEI SEIKI CO. LTD. - 687, Kamodani-Cho Kasai-Shi HYOGO-KEN 675-24,Japon (dossier no 2264346) - Japon
Cabinet Michel MOINAS - 13, Chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE (dossier no 2264346) - 01210 - France
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2004 n°2264346 - Publication au BOPI 2004-05-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52
Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26
Moteurs pour les appareils cités ci-après, à savoir: moteurs et dispositif d'entraînement motorisé pour l'ouverture et la fermeture de clapets; dispositif d'élévation et d'abaissement dans un appareil de gymnastique; dispositif d'ouverture et de fermeture de volets de toit; dispositif d'entraînement en montée et en descente pour transporteurs, élévateurs, ascenseurs; dispositif d'entraînement en montée et en descente dans un dispositif de mesure d'éléments en silo; dispositif d'ouverture et de fermeture de portes et de barrières; dispositif d'ouverture et de fermeture de clapets, de barrières et de portes automatiques pare-feu; parties, pièces constitutives et pièces de raccord pour tous les produits mentionnés ci-dessus
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